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Les permanences du SIB

Bonjour à toutes et à tous,

Les permanences du SIB commencent à se mettre en place, nous avons programmé quelques dates sur le territoire en concertation avec vous, mairies et les espaces France services, afin de recevoir les pétitionnaires en demande.

Veuillez trouver ci-dessous les dates et lieux des prochaines permanences sur lesquelles vous pouvez d'ores et déjà communiquer au sein de vos communes :

Mercredi 3 avril 2024 après-midi à BAYEUX INTERCOM (de 13h45 à 16h45)
Vendredi 12 avril 2024 matin à l'EFS d'ISIGNY SUR MER (de 9h15 à 12h00)
Lundi 15 avril 2024 après-midi à la mairie de CREULLY SUR SEULLES (de 13h45 à 16h45)
Mercredi 15 mai 2024 après-midi à l'EFS de TRÉVIÈRES (de 14h15 à 17h00)
Mercredi 19 juin 2024 matin à l'EFS de SAINTE-MARGUERITE-D'ELLE (de 9h15 à 12h00)

Les demi-journées peuvent contenir 4 rendez-vous de 30 minutes, en laissant 15 min de battement à l'instructeur entre chaque pétitionnaire.

Pour mémoire :
Vous trouverez ci-joint la fiche procédure pour la prise de rendez-vous. Vous trouverez également le questionnaire destiné au pétitionnaire afin d'expliquer son projet.
S'il vous semble important, pour certains dossiers, que le pétitionnaire rencontre un instructeur, à cause d'une difficulté, n'hésitez pas à proposer ces créneaux, et nous envoyer les demandes (questionnaires) pour prises de rendez-vous.
Pour rappel, un élu ou représentant de la commune concernée, sur laquelle le projet a lieu, doit être présent et accompagner le pétitionnaire.
L’objectif des permanences est de pouvoir accompagner, renseigner les pétitionnaires qui ont certaines interrogations quant à la faisabilité de leur projet, projet qui doit être suffisamment avancé, concret, avec des plans, ou pour obtenir des explications suite à un refus/défavorable.

Attention, les permanences ne sont pas mises en place pour les dossiers en cours d’instruction.
Un pétitionnaire qui souhaite un rendez-vous, sans plans, sans projet concret, ne pourra être reçu car l'instructeur n'aura pas suffisament d'éléments pour répondre aux questions.

Un support de communication est en cours d'élaboration et vous sera transmis très prochainement.

Bien cordialement.

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TATIANA DOCQUIER
Secrétaire en urbanisme

Publié le Mercredi 03 Avril 2024 à 15:10:08